Mentions légales
Conformément à l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur, à l’hébergeur et à la réalisation du site https://www.mezzo.restaurant.
Éditeur du site
- Dénomination : MEZZO
- Forme juridique : entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)
- Capital social : 10 000 €
- Siège social : 6 rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis, France
- SIREN : 800 075 228
- SIRET du siège : 800 075 228 00018
- Immatriculation : RCS Bobigny 800 075 228
- TVA intracommunautaire : FR78 800 075 228
- Téléphone : +33 1 49 17 67 65
- Courriel : contact@mezzo.restaurant
- Directeur de la publication : Michel Tordjman, gérant
Hébergeur
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
Site : https://vercel.com
Contact : privacy@vercel.com
Téléphone : +1 951 383 6898
Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par Studioverse (https://studioverse.fr).
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, illustrations, logos, cartes, vidéos, sons, éléments graphiques, structure et code) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Sauf mention contraire, il appartient à la société MEZZO ou à ses partenaires, qui en ont autorisé l’usage.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de MEZZO, est interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos de tiers cités sur le site (Google, Instagram, Ici Chef, etc.) appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Liens hypertextes
Le site renvoie vers des sites tiers (Instagram, Google Maps, Google Avis). MEZZO n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et n’en assume pas la responsabilité. Un lien vers le site mezzo.restaurant est possible sans autorisation, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de l’établissement ni de laisser croire à un partenariat.
Responsabilité
MEZZO s’efforce de fournir des informations exactes (carte, tarifs, horaires). Elles peuvent évoluer sans préavis. Pour toute information déterminante, notamment sur les allergènes, merci de contacter le restaurant.
Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.
Médiation de la consommation
Médiateur de la consommation (article L. 612-1 du Code de la consommation) : à compléter